Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisation du droit face à la cause climatique

Marta Torre-Schaub, directrice de recherche au CNRS, pilote actuellement une recherche financée par la Mission de recherche Droit et Justice sur Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisation du droit face à la cause climatique et y présentera les avancées de son projet dans son volet Justice climatique et sociétés en transition (mobilisation de la société civile pour la cause climatique et accès au juge).

Présentation de la recherche

Objet : Cette recherche a pour objet de proposer une réflexion critique autant des moyens de droit exercés dans les principaux procès climatiques que des stratégies d’acteurs qui les provoquent. Elle se propose d’étudier le rôle joué par les différents acteurs : associations, citoyens, victimes, avocats et conseillers, juges et experts. L’équipe étudiera également la manière dont les acteurs à l’origine des actions mobilisent le droit (notamment les ONG) et la façon dont ils exercent une influence dans sa production. Ce projet, qui réunit une équipe de juristes et sociologues, vise à réfléchir, de manière conjointe, aux nouveaux enjeux juridiques et sociaux posés par le contentieux climatique, sur la responsabilité des acteurs publics et privés.