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Journée d’étude Franco-Américaine Responsabilité et changement climatique, quelles normativités

 

Dans le cadre des Projets de recherches

Les Dynamiques du contentieux climatique, usages et mobilisations du droit pour la cause climatique (GIP Mission de Recherche Droit et Justice)

et du Climate Change Law Pathways to a transitionnel Society (Joint Project of Research Sabin Center et ISJPS, Programme Alliance Columbia University et Université Paris 1)

Avec le soutien de la Mission Droit et Justice, le programme Alliance de l’Université de Columbia, l’ISJPS de l’Université Paris 1 et le CNRS

se tiendra

La Journée d’étude Franco-Américaine Responsabilité et Changement climatique : nouvelles normativités

Le 14 mars 2018

de 14h à 17h30

Salle 1 du Panthéon

Sous la direction scientifique de Marta Torre-Schaub qui fera la présentation et introduction de la journée et des projets de recherches

Comité scientifique : Marta Torre-Schaub, Luca d’Ambrosio, Blanche Lormeteau, Stefan Aykut, Pauline Marcantoni

Avec la présence de :

Madame Mireille Delmas-Marty, professeur émérite au Collège de France comme Key Note Speaker

Michael Gerrard, professeur de droit du climat, directeur du Sabin Center for Climate Change Law Columbia University NY

Maryse Deguergue professeur de droit public à l’Université Paris 1

François-Guy Trébulle, professeur de droit privé à l’Université Paris 1

Erin Daly, professeur de droit constitutionnel à l’Université de Delaware US

James May, professeur de droit constitutionnel à l’Université de Delaware US

Sophie Lavallée, professeur de droit de l’environnement à l’Université de Laval-Quebec

 

Entrée libre

Inscription obligatoire :

journeeetuderesponsabclimat@gmail.com

 

Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisation du droit face à la cause climatique

Marta Torre-Schaub, directrice de recherche au CNRS, pilote actuellement une recherche financée par la Mission de recherche Droit et Justice sur Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisation du droit face à la cause climatique et y présentera les avancées de son projet dans son volet Justice climatique et sociétés en transition (mobilisation de la société civile pour la cause climatique et accès au juge).

Présentation de la recherche

Objet : Cette recherche a pour objet de proposer une réflexion critique autant des moyens de droit exercés dans les principaux procès climatiques que des stratégies d’acteurs qui les provoquent. Elle se propose d’étudier le rôle joué par les différents acteurs : associations, citoyens, victimes, avocats et conseillers, juges et experts. L’équipe étudiera également la manière dont les acteurs à l’origine des actions mobilisent le droit (notamment les ONG) et la façon dont ils exercent une influence dans sa production. Ce projet, qui réunit une équipe de juristes et sociologues, vise à réfléchir, de manière conjointe, aux nouveaux enjeux juridiques et sociaux posés par le contentieux climatique, sur la responsabilité des acteurs publics et privés.

SIDE EVENT COP 23 CLIMAT BONN Table ronde LA JUSTICE CLIMATIQUE ET LES SOCIETES EN TRANSITION : QUEL AVENIR APRES L’ACCORD DE PARIS

Programme activités IFDD Francophonie COP 23 Bonn

Dans le cadre de la 23e Conférence des parties des Nations Unies pour le changement climatique (COP 23) qui se tiendra à Bonn du 6 au 17 novembre

l’Organisation Internationale de la Francophonie et l’Institut de la Francophonie pour le Développement Durable

accueillent la Table ronde

LA JUSTICE CLIMATIQUE ET LES SOCIETES EN TRANSITION : QUEL AVENIR APRES L’ACCORD DE PARIS

sous la direction scientifique de Marta Torre-Schaub

co-organisée par le Réseau Droit et Climat, l’ISJPS (Université Paris 1-CNRS UMR 8103), l’Université de Grenoble, avec le soutien du CNRS et de la Mission de recherche Droit et Justice

qui se tiendra le 10 novembre
de 11h à 12h30

au Pavillon de la Francophonie (zone Bonn)

Cette table ronde qui est organisée sous la direction de Marta Torre-Schaub, directrice de recherche au CNRS, aura lieu de 11h00 à 12h15 dans le Pavillon de la Francophonie (zone Bonn).

Marta Torre-Schaub mène actuellement une recherche financée par la Mission de recherche Droit et Justice sur Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisation du droit face à la cause climatique et y présentera les avancées de son projet dans son volet Justice climatique et sociétés en transition (mobilisation de la société civile pour la cause climatique et accès au juge).

Programme

Le Réseau Droit et Changement Climatique, L’Université de Paris 1, l’Université de Grenoble, le CNRS et la Mission de recherche Droit et Justice
Organisent une Table ronde
La Justice climatique et les sociétés en transition : quel avenir dans l’Accord de Paris
Dans le cadre de l’Organisation
Internationale de la Francophonie
et de l’Institut de la Francophonie pour le
Développement Durable

Le vendredi 10 novembre
au Pavillon de la Francophonie (zone Bonn)

Sous la direction de
Marta Torre-­‐Schaub

Comité scientifique :
Sabine Lavorel,
Blanche Lormeteau,
Marta Torre-­‐Schaub
à 11h00

Introduction à la Justice climatique
Marta Torre-­‐Schaub
Directrice de recherche CNRS, Université de Paris 1-­‐Sorbonne,
fondatrice et directrice du Réseau Droit et Changement climatique
Animation du Panel Marta Torre-­‐Schaub
Première partie La justice climatique au regard du droit
11h15 -­‐Sabine Lavorel, Maître de conférence en droit international public, membre du conseil scientifique du Réseau Droit et Changement climatique, Université Grenoble Alpes,
La judiciarisation du climat est-­‐elle la prochaine étape vers des politiques climatiques efficaces?
11h30 -­‐Elizabeth Brown, Avocate, Global Program Manager Our Children’s Trust, Climate Change Litigation, recent developments

Deuxième partie Justice climatique et sociétés en transition : évolutions et perspectives d’avenir
11h45 –Matthieu Wemaere, Avocat en droit de l’environnement et conseiller international, La construction du droit du climat dans le contexte des COP
12h00 –Blanche Lormeteau, Docteur, membre du conseil scientifique du Réseau Droit et Changement climatique,
Université de Vannes, Justice climatique et transition : propos autour de la lutte contre la vulnérabilité énergétique
12h15 –Débats et questions

Ce programme est disponible en ligne et sera régulièrement mis à jour : http://www.ifdd.francophonie.org/docs_prog17/Programme_OIF-COP23.pdf