Changement climatique, Les contentieux contre les entreprises, regards croisés Séminaire-Atelier le 20 juin 2018 co-organisé par Marta Torre-Schaub, Blanche Lormeteau, Luca d’Ambrosio, Gael Thevenot et Pierre-Etienne Boullot

Séminaire-Atelier

 

Changement climatique

Les contentieux contre les entreprises : regards croisés

 

L’imputation des dommages aux entreprises en matière climatique et agroalimentaire : différences et ressemblances

 

Le 20 juin

Université Paris 1 et AgroParistech

 

A 14h

 

co-organisé par

Marta Torre-Schaub, Blanche Lormeteau, Luca d’Ambrosio, Gael Thevenot et Pierre-Etienne Boullot

 

 

Ce séminaire-atelier s’inscrit dans le cadre du Projet de recherches Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisations du droit pour la cause climatique soutenu par le GIP Mission droit et justice. Ce séminaire a pour objectif de jeter un regard croisé sur l’imputation de responsabilités aux entreprises à la fois dans le domaine des changements climatiques et de l’agroalimentaire (notamment les pesticides). Interviendront des chercheurs et universitaires, des praticiens et des responsables des associations ayant porté des actions en justice contre des entreprises. L’objet de cette manifestation est de trouver des éléments permettant de comprendre comment construire le « lien de causalité » dans les procès contre les entreprises et comment pouvoir ainsi fonder des actions en responsabilité.

 

Programme provisoire

 

Présentation Marta Torre-Schaub, Directrice de recherches, ISJPS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, CNRS), Luca d’Ambrosio Docteur en droit et Gael Thevenot, MCF AgroParisTech

 

14h00 – 15h30 : Responsabilité des entreprises : éléments d’imputation

 

  • Luca d’Ambrosio
  • Laura Monnier, Responsable service juridique Greenpeace-France
  • Clémence Dubois, Responsable de 350°.org

 

16h00 – 17h30 :  Responsabilité des entreprises : dommages, effets et lien de causalité

 

  • Gael Thevenot et Pierre-Etienne Boullot, AgroParisTech, Les actions contre les entreprises et le lien de causalité
  • Marie-Laure Guislain responsable du contentieux à Sherpa
  • Etienne Cottin, responsable agriculture Les Amis de la Terre

 

Inscription obligatoire : schaub@univ-paris1.fr