
Conférence : Responsibility and Climate Change Litigation in France and in Europe

Sous la direction de Marta Torre-Schaub
Université Paris 1
Centre Panthéon
Comité scientifique :
Sabine Lavorel, Blanche Lormeteau, Marianne Moliner-Dubost, Marta Torre-Schaub
Séminaire-Atelier
Changement climatique
Les contentieux contre les entreprises : regards croisés
L’imputation des dommages aux entreprises en matière climatique et agroalimentaire : différences et ressemblances
Le 20 juin
Université Paris 1 et AgroParistech
A 14h
co-organisé par
Marta Torre-Schaub, Blanche Lormeteau, Luca d’Ambrosio, Gael Thevenot et Pierre-Etienne Boullot
Ce séminaire-atelier s’inscrit dans le cadre du Projet de recherches Les dynamiques du contentieux climatique : usages et mobilisations du droit pour la cause climatique soutenu par le GIP Mission droit et justice. Ce séminaire a pour objectif de jeter un regard croisé sur l’imputation de responsabilités aux entreprises à la fois dans le domaine des changements climatiques et de l’agroalimentaire (notamment les pesticides). Interviendront des chercheurs et universitaires, des praticiens et des responsables des associations ayant porté des actions en justice contre des entreprises. L’objet de cette manifestation est de trouver des éléments permettant de comprendre comment construire le « lien de causalité » dans les procès contre les entreprises et comment pouvoir ainsi fonder des actions en responsabilité.
Programme provisoire
Présentation Marta Torre-Schaub, Directrice de recherches, ISJPS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, CNRS), Luca d’Ambrosio Docteur en droit et Gael Thevenot, MCF AgroParisTech
14h00 – 15h30 : Responsabilité des entreprises : éléments d’imputation
16h00 – 17h30 : Responsabilité des entreprises : dommages, effets et lien de causalité
Inscription obligatoire : schaub@univ-paris1.fr
L’Université Paris 1, le Sabin Center for Climate Change Law at Columbia University, le Programme Alliance, le Columbia Center et l’IDDRI organisent une conférence sur :
Challenges for climate action in the post-Trimp, post-Paris era?
le 3 avril prochain à Paris
Jeudi 5 avril 2018
Changement climatique et expertise scientifique : comment construire le lien de causalité ?
14h00-17h30
Centre Malher ,
Salle 409
9 rue Malher
Organisée dans le cadre du Projet de recherche Les dynamiques du contentieux et avec le soutien de la Mission de recherche Droit & Justice
Présentation Marta Torre-Schaub, Directrice de recherche, ISJPS (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, CNRS) et Blanche Lormeteau, Docteur en droit, post doc (Université de Vannes)
Romain Ecorchard, Juriste, Bretagne Vivante
François Lafforgue, Avocat, Cabinet Teissonnière Topaloff Lafforgue Andreu et Associés
Martine Verdier, Avocate, Cabinet Verdier Associes
Christian Huglo, Avocat associé fondateur du cabinet Huglo Lepage
Débats
Michael Burger, Professor Researcher, Executif director of the Sabin Center for Climate Change Law, Columbia University, NY
Mireille Bacache-Gibeili, Professeur des universités IRJS, Institut de recherches juridiques de la Sorbonne
Mathilde Vervynck, Avocate, FIDAL Doctorante, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Débats
Inscription : seminairecausalite@gmail.com